Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA…
LABESQUE RENE

Numéro de dépôt :
3254388
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/10/2013
“ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA… de LABESQUE RENE

Présentation de la marque “ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA…

Déposée le 30 octobre 2003 par LABESQUE RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « “ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est LABESQUE RENE domicilié(e) FLASCOLE AUCAMVILLE,82600 VERDUN/G - 82600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABESQUE RENE domicilié(e) FLASCOLE AUCAMVILLE,82600 VERDUN - 82600 - France.

La marque “ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA… est expirée depuis le 30 octobre 2013.

LABESQUE RENE a également déposé les autres marques suivantes : FERIA Y FIESTA SUERTE TORERO!!! IESO.ES. TORE AR-NO! EL GITANO BLANCO. René Labasque? De TOLOSA! , OLYMPIQUE MIELANAIS RUGBY R.L Joyeux Lurons 1969-1973


LABESQUE RENE - FLASCOLE AUCAMVILLE,82600 VERDUN/G - 82600 - France


LABESQUE RENE - FLASCOLE AUCAMVILLE,82600 VERDUN - 82600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vêtements, chemises chapellerie, foullards, cravates, foulards feria, bérets, casquettes, chaussures, chaussettes, sous vêtements, cuir, ou imitation du cuir, tee shirts, pulls, calceçons de bains, bas, lingerie de corps, costumes, jeans, écharpes, espadrilles, soutien gorge, jupes, jaretelles strings, slips, parkas, peignoirs, maillots de bains, pochettes, habillement, ceintures pyjamas, robes, vestes. Fourrures, bières eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, limonades, nectare de fruits sodas, apéritifs, sans alcool, cooktails sans alcool, eau de table, sorbets boissons, orgeat, boissons à base de lait, houblon pour la fabrication de la bière. Service de restauration, alimentation hébergement temporaire, services de bars, services de traiteur, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crêches d'enfants, exploitation de terrains de campings, maison de retraite pour personnes agées, pensions pour animaux, cafés, restaurants, cantines, snack bar, location de salles de réunions, location de chaisses, tables, linge de table, et verrerie et réservation d'hôtels, hôtels – appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatique et mécanisme pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, caméra vidéo, caméra cinématographiques, avertisseur contre le vol, avertiseur d'incendie, aviateurs (combinaisons) spéciales de protection, baladeurs, balances, ballons météorologiques, bande magnétique, caméras vidéo compacts (disques) audio-vidéo, contrôleurs de vitesse pour véhicules, détecteurs de fausse monaie, détecteure de fumée, écrans (photographique) écrans de projections, écrans vidéo, enregistrement du son, dispositifs pour le montage films cinématographiques, habillement pour la protection du feu, jeux (appareils) pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lecteur de cassettes, lecteurs de disque compacts, lunettes (optique) lunettes de soleil, pare balles (gilets) photocopieurs, sondeurs de fond marins, téléphone portables, téléphoniques (appareils) verres de contact, verres correcteurs – verres de lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.